Pollution

Pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport (...) sur l'impact de l'utilisation de la chlordécone aux Antilles françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Procaccia  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Évaluation de l'impact environnemental du numérique en France et analyse prospective

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence de la transition écologique  ;  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Conseil des ministres du 10 novembre 2022. La planification écologique.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la mise en application des lois n° 2021-1485 du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France et n° 2021-1755 du 23 décembre 2021 visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Thiébaut  ;  Antoine Villedieu  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport annuel 2022 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Conseil des ministres du 13 avril 2022. Indemnisation et réparation des dommages miniers.

Communiqué

Rapport annuel 2021 de l'INERIS

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la réforme du marché carbone européen dans le cadre du paquet « Ajustement à l'objectif 55 »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Chevrollier  ;  Denise Saint-Pé  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (…) relatif aux décharges sauvages

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Gatel  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à l'évaluation de la mise en œuvre des recommandations de la commission (...) chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences (...) de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Martin  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Déclaration conjointe de la France et des États-Unis sur un accord international visant à prendre en compte l'ensemble du cycle de vie des plastiques et à promouvoir une économie circulaire, le 11 février 2022.

Communiqué

Mission de conseil concernant le projet d'extension de l'élevage bovin SCEA Pérault à Houlbec-Cocherel et à Douains.

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Robinet  ;  Yves Geffroy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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