Pollution

Pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La pollution par les micro-plastiques d'origine textile

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Virginie Dumoulin  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La santé-environnement dans les travaux de l'Igas

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Carole Bensadon  ;  Valérie Gervais  ;  Mikaël Hautchamp  ;  Béatrice Buguet-Degletagne  ;  Éric Ginésy  ;  Yannick Le Guen  ;  Maryse Fourcade  ;  Dominique Giorgi  ;  Thierry Paux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information flash constituée le 23 novembre 2022 sur le bilan de la COP 27 et les défis de la future COP 28

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Carlos Martens Bilongo  ;  Barbara Pompili  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er mars 2023

Interview de M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer, à Radio J le 6 juin 2023 sur la loi sur la réforme des retraites, la journée mondiale des océans et la protection de l’espace maritime.

Interview

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères et du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, en date du 3 juin 2023, sur un traité mondial pour mettre fin à la pollution plastique.

Communiqué

Rapport (...) sur l'impact de l'utilisation de la chlordécone aux Antilles françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Procaccia  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Évaluation de l'impact environnemental du numérique en France et analyse prospective

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence de la transition écologique  ;  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Conseil des ministres du 10 novembre 2022. La planification écologique.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la mise en application des lois n° 2021-1485 du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France et n° 2021-1755 du 23 décembre 2021 visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Thiébaut  ;  Antoine Villedieu  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport annuel 2022 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Conseil des ministres du 13 avril 2022. Indemnisation et réparation des dommages miniers.

Communiqué

Rapport annuel 2021 de l'INERIS

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le 

Haut de page