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La chlordécone est un pesticide qui a notamment été utilisé en Guadeloupe et en Martinique entre 1972 et 1993 pour lutter contre l’invasion du charançon dans les plantations de bananes. En raison de sa rémanence, cette molécule contamine toujours ces territoires, avec des impacts sur les sols, les eaux, la flore, la faune mais également sur l’homme. La lutte contre cette pollution constitue donc un enjeu à la fois sanitaire, environnemental, agricole, économique et social pour les Antilles françaises.
Malgré son interdiction en 1993, la chlordécone continue de contaminer les eaux et les sols antillais et d'affecter la population à travers la chaîne alimentaire.
Treize ans après un premier rapport consacré à l'impact de cette pollution, l'OPECST fait le point sur l'évolution des connaissances scientifiques et sur l'état de la contamination de la Guadeloupe et de la Martinique.
Les connaissances sur la contamination des écosystèmes antillais ont progressé et certaines solutions ont été développées pour y faire face. Grâce à plusieurs études, l'exposition de la population et certains effets sanitaires sont mieux appréhendés mais de nombreux travaux restent encore nécessaires. Le plan chlordécone IV mis en œuvre par les pouvoirs publics tire les enseignements des plans précédents, mais il fait face à une défiance de la population fortement enracinée.
Le rapport formule 24 recommandations pour améliorer la prise en charge des populations antillaises.
SYNTHÈSE
I. ÉTAT DE LA CONTAMINATION DES ÉCOSYSTÈMES ANTILLAIS
A. CONTAMINATION DES SOLS
1. Une pollution persistante dont la durée varie avec le type de sol
2. De récents résultats empreints d’espoirs
3. Une cartographie des sols encore parcellaire
B. CONTAMINATION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE LEUR FAUNE
1. Un transfert vers les eaux de surface et souterraines
2. Une contamination qui se prolonge dans les eaux marines
3. Des conséquences pour les espèces aquatiques
C. CONTAMINATION DE CERTAINS VÉGÉTAUX
D. CONTAMINATION DES ANIMAUX TERRESTRES
E. IMPACTS SUR LA BIODIVERSITÉ : DES RECHERCHES À CONSOLIDER
II. POSSIBILITÉS DE DÉCONTAMINATION ET DE SÉCURISATION DES PRODUCTIONS AGRICOLES
A. DÉGRADATION DE LA CHLORDÉCONE PRÉSENTE DANS LES SOLS
1. Approche microbiologique
2. Approche chimique
3. Des recherches complémentaires nécessaires sur les produits de dégradation et les effets cocktails
B. SÉCURISATION DE L’EAU ET DE L’ALIMENTATION
1. Dépollution des eaux de consommation
2. Sécurisation des ressources agricoles et minimisation de l’exposition alimentaire
a) Sécurisation et minimisation de l’exposition par les végétaux
b) Sécurisation des produits issus des animaux terrestres d’élevage
c) Sécurisation et minimisation de l’exposition par les produits de la pêche
3. Contrôle des denrées alimentaires grâce aux limites maximales de résidus (LMR)
4. Soutien apporté aux agriculteurs et aux marins pêcheurs
III. EXPOSITION ET EFFETS SANITAIRES SUR L’HOMME
A. RAPPEL HISTORIQUE : INCIDENT DE HOPEWELL
B. ÉVALUATION DE L’EXPOSITION AUX ANTILLES
1. Exposition des travailleurs agricoles
2. Exposition de la population générale
a) Imprégnation
b) Exposition alimentaire
c) Révision des valeurs toxicologiques de référence
3. Un nouvel outil de suivi et de prévention : la chlordéconémie
4. Études en cours
C. EFFETS SANITAIRES
1. Caractère cancérogène
a) Études scientifiques sur le cancer de la prostate
b) Études scientifiques sur les autres cancers
c) Reconnaissance du cancer de la prostate comme maladie professionnelle
2. Grossesse et développement de l’enfant
3. Fertilité masculine et féminine
4. Effets hépatiques
IV. ÉVALUATION DE L’ACTION DE L’ÉTAT ET CONSÉQUENCES SOCIALES
A. ÉVALUATION DES TROIS PREMIERS PLANS CHLORDÉCONE
B. LA DÉFIANCE DE LA POPULATION
1. La responsabilité de l’État mise en cause
2. Un sentiment exacerbé par des actions de l’État jugées défaillantes
3. Une confiance et une communication à reconstruire
C. LES PROGRÈS DU PLAN CHLORDÉCONE IV
1. Une nouvelle structuration et un budget augmenté
2. Une recherche mieux coordonnée
3. Une indispensable inclusion de la population
V. BILAN ET RECOMMANDATIONS
A. BILAN DES TRAVAUX
B. RECOMMANDATIONS
1. Recherche
2. Communication
3. Chlordéconémie
4. Suivi et évaluation du plan
TRAVAUX DE L’OFFICE
I. COMPTE RENDU DE L’AUDITION PUBLIQUE DU 17 FÉVRIER 2022
II. COMPTE RENDU DE L’AUDITION PUBLIQUE DU 20 OCTOBRE 2022
IV. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 16 FÉVRIER 2023 D’EXAMEN DU RAPPORT
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
I. AUDITIONS PUBLIQUES
II. AUDITIONS RAPPORTEUR
GLOSSAIRE
LISTE DES ÉTUDES CITÉES
LISTE DES SIGLES ET DES ACRONYMES
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 170 pages
- Édité par : Assemblée nationale : Sénat
- Collection : Les Rapports de l'OPECST
- Numéro dans la série : 861 : 360
