Population agricole

Population agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes, sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans le secteur de l'agriculture et dans les territoires, Paris le 20 février 2018.

Déclaration

Les outils financiers de portage des terres agricoles pour favoriser la transmission et l'installation dans la perspective de la transposition de la directive AIFM

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alexandre Jevakhoff  ;  Hervé Lejeune  ;  Georges-Pierre Malpel  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la place des jeunes dans les territoires ruraux, Paris le 11 janvier 2017.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail « Normes agricoles », sur les normes en matière agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Dubois  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

L'accueil social sur les exploitations agricoles et l'affiliation au régime agricole

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Garnier  ;  Jean-Claude Bessemoulin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La formation professionnelle continue des exploitants agricoles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mireille Elbaum  ;  Antoine Magnier  ;  Georges Gosset  ;  Jacques Simon  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la fiscalité agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François André  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

L'agriculture familiale

Avis

Auteur(s) :  Martine Laplante  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hélène Vainqueur-Christophe  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux Outre-mer sur les agricultures des Outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Berthelot  ;  Hervé Gaymard  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme de la politique agricole commune après 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Hervé Gaymard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Foncier et installation en agriculture en Guyane

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Noël Menard  ;  Georges-André Morin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juillet 2012

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