• Contenu
  • Menu
  • Recherche
  • Pied de page

République
française

Accueil - Vie Publique
  • Qui sommes-nous ?
  • Municipales 2026
    • Toute l'actualité
    • Dossiers
    • Panorama des lois
    • Institutions
    • Economie
    • Société
    • International
    • Toutes les fiches
    • Administration
    • Citoyenneté
    • Collectivités territoriales
    • Finances publiques
    • Institutions de la République
    • Justice
    • Protection sociale
    • Questions économiques et sociales
    • Relations internationales
    • Union européenne
    • Toutes les ressources
    • Consultations
    • Discours
    • Rapports
    • Toute la bibliothèque multimédia
    • Carte
    • Infographie
    • Podcast
    • Quiz
    • Vidéo
    • Tout le catalogue
    • Cahiers français
    • Découverte de la vie publique
    • Doc’en poche
    • Formation Administration Concours
    • Questions internationales
  1. Accueil
  2. Ressources
  3. Président

Président

Président : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 17 novembre 1982 Mesures individuelles : nominations.

Communiqué

17 novembre 1982

CM. 29 septembre 1982 Mesures individuelles : nominations.

Communiqué

29 septembre 1982

CM. 3 novembre 1982 Mesures individuelles : nominations.

Communiqué

3 novembre 1982

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur ses ambitions de redonner un nouveau souffle à la rénovation du Sénat, au Sénat le 7 octobre 1998.

Déclaration

7 octobre 1998

CM. 2 JUILLET 1980 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

2 juillet 1980

Conseil des ministres du 09 Octobre 1996 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

9 octobre 1996

Conseil des ministres du 27 Novembre 1996 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

27 novembre 1996

Conseil des ministres du 13 Novembre 1996 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

13 novembre 1996

Conseil des ministres du 16 Octobre 1996 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

16 octobre 1996

Conseil des ministres du 04 Décembre 1996 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

4 décembre 1996

Conseil des ministres du 18 Décembre 1996 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

18 décembre 1996

Conseil des ministres du 22 Janvier 1997 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

22 janvier 1997

  • Première page
  • Précédent
  • …
  • Page 24
  • Page 25
  • Page 26
  • Page 27
  • Page courante 28
  • Page 29
  • Page 30
  • Page 31
  • Page 32
  • …
  • Suivant
  • Dernière page
Haut de page

Abonnez-vous à nos lettres d'information

Suivez nos actualités : Vie-publique.fr, L'essentiel de Vie publique, Bibliothèque des rapports publics, publications de La Documentation française.

S'abonner

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

  • facebook
  • X (anciennement Twitter)
  • instagram
  • linkedin
  • youtube
  • Bluesky
  • Qui sommes-nous ?
  • Contactez-nous
  • Lettres d'information
  • Espace Presse
  • Utiliser nos contenus
  • Flux RSS
  • Travailler avec Vie-publique.fr
  • Glossaire

République
Française

Vie-publique.fr est un site gratuit d'information qui donne des clés pour comprendre les politiques publiques et les grands débats qui animent la société.

Il est édité par la Direction de l'information légale et administrative.

  • legifrance.gouv.fr
  • info.gouv.fr
  • data.gouv.fr
  • service-public.gouv.fr
  • Accessibilité : totalement conforme
  • Données personnelles
  • Mentions légales
  • Plan du site

Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont sous licence etalab-2.0