Prévention

Prévention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de l'application de la loi n° 99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques miniers après la fin de l'exploitation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2002

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport commun des missions administratives d'enquête technique française et italienne relatif à la catastrophe survenue le 24 mars 1999 dans le tunnel du Mont Blanc

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Duffe  ;  Michel Marec  ;  Pasquale Cialdini  ;  Ministère de l'intérieur  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement  ;  Ministero dei la vori pubblici (Italie)

Remis le  1er juillet 1999

La réduction du risque tabagique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé

Remis le  1er mars 2002

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur les diverses formes de l'esclavage moderne. Tome 1 : Rapport. Tome 2, volumes 1 et 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Lazerges  ;  Alain Vidalies  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information (...) sur les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Du Luart  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2001

Office national des forêts : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office national des forêts

Remis le  1er janvier 2001

Face à la délinquance : prévention, répression, solidarité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilbert Bonnemaison  ;  Commission des Maires sur la Sécurité

Remis le  1er février 1983

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la sécurité des cartes bancaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la politique de lutte contre le cancer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Lucien Neuwirth  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Une souffrance qu'on ne peut plus cacher : rapport

Rapport interne

Auteur(s) :  Antoine Lazarus  ;  Hélène Strohl  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain  ;  Délégation interministérielle au Revenu minimum d'Insertion

Remis le  1er février 1995

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