Produit chimique | vie-publique.fr

Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments : Tome I - Rapport - Tome II - Actes du colloque L'alimentation de demain

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Saunier ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2004

Les éthers de glycol dans les produits de consommation et la santé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Denis Zmirou ; Conseil supérieur d'Hygiène publique de France ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er novembre 2002

Propositions pour un renforcement de la sécurité sanitaire environnementale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Odette Grzegrzulka ; André Aschieri ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Loos ; Jean-Yves Le Déaut ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2002

Usine de la société Grande Paroisse à Toulouse : accident du 21 septembre 2001

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Barthélemy ; Henri Hornus ; Jacques Roussot ; Jean-Paul Hufschmitt ; Jean-François Raffoux ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er octobre 2001

Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 : rapport provisoire d'enquête

Rapport interne

Auteur(s) : Bernard Lion ; Inspection générale des Services des Affaires maritimes. Bureau Enquêtes-Accidents Mer

Remis le 1er novembre 2000