Produit chimique

Produit chimique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'explosion survenue dans l'usine AZF de Toulouse, Toulouse le 21 septembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à des questions sur les mesures prises après l'explosion de l'usine chimique AZF de Toulouse, sur la politique en matière de risques industriels chimiques et sur l'avenir des sites Seveso, à l'Assemblée nationale le 2 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, sur la prévention des risques sanitaires liés à l'environnement, Paris le 14 décembre 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'Ecologie et du Développement durable, sur les grandes orientations de la politique de gestion des déchets, le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques et la recherche et l'innovation dans le domaine des éco-technologies, Lyon le 28 novembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Yann Wehrling, secrétaire national des Verts, sur la mise en oeuvre de la Charte de l'environnement, Paris le 1er mars 2006.

Déclaration

1er mars 2006

Conseil des ministres du 20 avril 2005. Adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 juillet 2004. Protection de la santé des travailleurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 janvier 2005. Information du public sur les produits cosmétiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 octobre 2004. Transposition d'une directive européenne concernant l'information du public sur les produits cosmétiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 avril 2001. Transposition de directives dans le domaine de l'environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 février 2001. Décrets relatifs aux armes chimiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Octobre 1992 Diverses mesures d'ordre social.

Communiqué

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