Produit chimique

Produit chimique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur l'état des cours d'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julie Ozenne  ;  Freddy Sertin  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Les politiques publiques de santé environnementale - Les PFAS

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène Arambourou  ;  Aurore Lambert  ;  Emmanuelle Prouet  ;  Alice Robinet  ;  Mathilde Viennot  ;  Marc Fasan  ;  Titouan Lino  ;  Haut-Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

Développer et promouvoir les produits biocides qui présentent des caractéristiques plus favorables pour l'environnement ou la santé humaine et animale - Les biocides, c'est pas automatique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Karine Brulé  ;  Didier Pillet  ;  Xavier Raher  ;  Émilie Rasooly  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie

Remis le 

Interview de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, à CNews - Europe 1 le 13 mai 2025, sur une interview de l'écrivain Kamel Daoud et les tensions avec l'Algérie, la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs, le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie, la soumission chimique, "l'affaire Bétharram", et le jugement attendu dans "l'affaire Gérard Depardieu" au tribunal correctionnel de Paris, dans son procès pour agressions sexuelles sur deux femmes, Paris le 13 mai 2025.

Interview

Rapport au Gouvernement sur la soumission chimique

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Sandrine Josso  ;  Véronique Guillotin  ;  Ministère chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Remis le 

Évaluation de la deuxième stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens - Pour une future stratégie "zéro exposition aux perturbateurs endocriniens"

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Frédéric Saudubray  ;  Nicolas Durand  ;  Olivier Laboux  ;  Sacha Reingewirtz  ;  Émile Rasooly  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'avancement 2021-2022 du quatrième Plan national santé environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la santé et de la prévention

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe, en réponse à une question sur les produits chimiques utilisés pour la fabrication de vitraux, au Sénat le 27 juillet 2022.

Déclaration

Rapport d'information (...) relatif aux risques liés au transport de produits à base de nitrate d'ammonium

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Filleul  ;  Pascal Martin  ;  Philippe Tabarot  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Une feuille de route pour le traitement des déchets amiantés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Serge Catoire  ;  Christophe Ravier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Ramos  ;  Barbara Bessot-Ballot  ;  Michèle Crouzet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 7 mai 2020. Contrôle de la fabrication et du commerce de certaines substances à tous les outre-mer

Communiqué

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