Produit chimique

Produit chimique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Dioxines dans l'environnement : quels risques pour la santé ? Expertise collective 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er octobre 2000

Rapport d'information (...) sur la modernisation du cadre réglementaire des produits chimiques dans l'Union européenne, dit système Reach

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2005

Évaluation des actions menées en rapport avec la présence de chlordécone et autres pesticides organochlorés en Guadeloupe et en Martinique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Gaumand  ;  Xavier de Verdelon  ;  Alain Gravaud  ;  Michel Vernerey  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances  ;  Ministère de l'Agriculture. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information (...) sur l'utilisation du chlordécone et des autres pesticides dans l'agriculture martiniquaise et guadeloupéenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Beaugendre  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le  1er juin 2005

Accident survenu à l'usine Nitrochimie de Billy-Berclau (Pas-de-Calais)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Lecointe  ;  Jean-Pierre Chassine  ;  Henri Legrand  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable. Direction de la prévention des pollutions et des risques

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques

Remis le  1er février 2002

Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques

Remis le  1er février 2001

Evaluation des risques sanitaires liés aux situations de dépassement des limites et références de qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Joyeux  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2004

Evaluation des risques pour la santé humaine liés à une exposition au fipronil

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments  ;  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er mars 2005

Evaluation des risques liés à l'utilisation du formaldéhyde en alimentation animale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2004

Harmonisation des conditions de transport des ammonitrates et autres matières dangereuses explosives ou toxiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Desbazeille  ;  Jacques Fischer  ;  Jean-Noël Boutin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2002

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