Produit dangereux

Produit dangereux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 9ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les raisons de la suspension de la mise sur le marché de biberons contenant du Bisphénol A, à l'Assemblée nationale le 17 juin 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 avril 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, en réponse à une question sur l'évaluation de la dangerosité des produits chimiques, dans le cadre du réglement REACH, à l'Assemblée nationale le 23 février 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. Protection et contrôle des matières nucléaires, de leurs installations et de leur transport.

Communiqué

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, à RMC le 16 juillet 2009, sur l'accident de l'usine pétrochimique Total de Carling (Moselle), sur les plans de prévention des risques industriels et l'accès à l'information sur la sécurité des sites classés à risques.

Interview

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 8ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Mesures de police et sanctions applicables aux transferts transfrontaliers de déchets.

Communiqué

Résultats de mesures ponctuelles des émissions d'hydrogène sulfuré et autres composés gazeux potentiellement toxiques issues de la fermentation d'algues vertes (ulves) : Mesures réalisées le 13 août 2009 à Saint-Michel en Grève (22)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juin 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 février 2009. Droit communautaire dans le domaine de l'environnement.

Communiqué

Éléments techniques sur l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles - Matrices emplois-expositions aux fibres minérales artificielles : laines minérales, fibres céramiques réfractaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er décembre 2008

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