Produit dangereux

Produit dangereux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 8ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le 

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Mesures de police et sanctions applicables aux transferts transfrontaliers de déchets.

Communiqué

Résultats de mesures ponctuelles des émissions d'hydrogène sulfuré et autres composés gazeux potentiellement toxiques issues de la fermentation d'algues vertes (ulves) : Mesures réalisées le 13 août 2009 à Saint-Michel en Grève (22)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juin 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 février 2009. Droit communautaire dans le domaine de l'environnement.

Communiqué

Éléments techniques sur l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles - Matrices emplois-expositions aux fibres minérales artificielles : laines minérales, fibres céramiques réfractaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er décembre 2008

Le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Dorison  ;  Pierre-Louis Rémy  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2008

La traçabilité des expositions professionnelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Lejeune  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2008

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à l'écologie, à i-Télé le 15 septembre 2008, sur la fiscalité écologique, la notion de "prix écologique" et l'extension du système du bonus-malus appliqué aux produits consommateurs d'énergie ou polluants, et la préparation du budget 2009.

Interview

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 7ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le Rhône et les PCB : une pollution au long cours

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Meunier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à l'écologie, en réponse à une question sur le transport de plutonium anglais vers La Hague et la sécurité nucléaire, à l'Assemblée nationale le 21 mai 2008.

Déclaration

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