Produit pétrolier

Produit pétrolier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 Janvier 1990 La situation des approvisionnements pétroliers.

Communiqué

Interview de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, à RTL le 19 septembre 2000, sur la nécessité d'un meilleur partage des fruits de la croissance, l'augmentation des salaires et notamment le smic, le plan de baisse des impôts présenté par Laurent Fabius, la fiscalité pétrolière et le prix de l'essence, l'appel du PCF à l'abstention au référenfum sur le quinquennat.

Interview

Conseil des ministres du 23 Septembre 1992 Réforme du régime pétrolier.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Septembre 1984 Les Prix de l'énergie.

Communiqué

Suivi de l'impact de la hausse des prix du pétrole sur l'exécution de la loi de finances 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi

Remis le  1er février 2008

Conclusions des travaux de la commission chargée d'analyser les prix et le marché du gaz

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  Bernard Brochand  ;  Jean-Marie Chevalier  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le 

Projet de port de vracs énergétiques de Port-Louis, en Guadeloupe, au regard de la convention de RAMSAR

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Merle  ;  Pierre Monadier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale

Avis

Auteur(s) :  Philippe Le Clézio  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable. Direction de la prévention des pollutions et des risques

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques

Remis le  1er février 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

L'industrie pétrolière en 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Industrie. Direction générale de l'énergie et des matières premières

Remis le  1er mai 2005

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