Produit pétrolier

Produit pétrolier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie, des finances et du budget, à RTL le 6 janvier 1985, notamment sur la politique économique, le mode de scrutin, le chômage et le programme du RPR.

Interview

Déclaration de M. Martin Malvy, secrétaire d'Etat à l'énergie, sur l'énergie en 1985, Paris le 9 janvier 1985.

Déclaration

Conférence de presse de MM. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, et Michel Charasse, ministre chargé du budget, sur le budget de 1992, Paris le 18 septembre 1991.

Conférence de presse Déclaration

Conférence de presse de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur la situation économique, les prix pétroliers, la Sécurité sociale, les impôts indirects et le nouveau ministère de l'économie, Paris le 18 juin 1991.

Conférence de presse Déclaration

CM. 11 mai 1983 Taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers.

Communiqué

CM. 6 avril 1983 Projet de loi autorisant le gouvernement à prendre par ordonnance diverses mesures financières.

Communiqué

CM. 22 décembre 1982 Autorisations triennales d'importation des produits dérivés du pétrole.

Communiqué

CM. 28 octobre 1981 Régime d'autorisation pour les centrales thermiques fonctionnant avec des combustibles pétroliers

Communiqué

CM. 10 juin 1981 Prix des produits pétroliers réglementés.

Communiqué

CM. 2 JANVIER 1980 LES NOUVELLES HAUSSES DES PRIX DES PRODUITS PETROLIERS.

Communiqué

Déclaration de M. Thierry Breton, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'installation de la Commission de transparence sur la fiscalité pétrolière chargée de montrer aux Français les conséquences de la hausse du pétrole sur les recettes fiscales, Paris le 15 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme de l'État, porte-parole du gouvernement, sur les montants des recettes supplémentaires de TVA et de TIPP induits par la hausse du prix du pétrole, sur les mesures envisagées pour redistribuer ces bénéfices aux plus pénalisés et sur le développement des énergies renouvelables, Paris le 15 septembre 2005.

Déclaration

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