Produit végétal

Produit végétal : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie, sur l'action de l' Union européenne en faveur du développement de filières cotonnières en Afrique, Paris le 5 juillet 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur les perspectives de développement de l'agriculture en France, fondées sur le soutien aux filières agricoles, l'encouragement des pratiques protectrices de l'environnement, une politique d'aide à l'installation des jeunes agriculteurs, la défense de l'agriculture européenne, le retour à l'équilibre entre citadins et ruraux, Vannes le 21 mai 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'action des services vétérinaires en matière de fièvre aphteuse et d'ESB, la réorganisation administrative de ces services et sur les services de protections des végétaux, Lyon le 14 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur le développement de produits et de procédés chimiques permettant de réduire leurs impacts négatifs sur la santé et l'environnement, Paris le 21 mars 2007.

Conférence de presse

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'évolution de la filière de la production des cultures végétales, ses enjeux au plan international avec l'impératif de compétitivité, et sur les nouveaux débouchés offerts par les biocarburants, Paris le 14 juin 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 Juin 1992 Extension du code rural à Mayotte.

Communiqué

Propositions pour une démarche d'évaluation de substances ou de produits « nouveaux » destinés à l'alimentation animale. Cas particulier des substances et produits à base de plantes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er février 2007

Les conséquences des tempêtes de décembre 1999 sur la filière bois : des enseignements à en tirer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Roger Lesbats  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Situation et perspectives de développement des productions agricoles à usage non-alimentaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Desmarescaux  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er décembre 1998

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