Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Affectation et mobilité des fonctionnaires sur le territoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Fournel  ;  Corinne Desforges  ;  Xavier Doublet  ;  Paul-Emmanuel Grimonprez  ;  Chloé Mirau  ;  Frédéric Salas  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er septembre 2013

Pour une politique de design

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Cadix  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère du Redressement productif

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lozach  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Tome 2 : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lozach  ;  Sénat

Remis le 

Contrôle de l'association pour faciliter l'insertion professionnelle des jeunes diplômés (AFIJ)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  Benjamin Huteau  ;  Michel Peltier  ;  Frédéric Wacheux  ;  Anne-Claire Amprou  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er mars 2013

Rapport 2012 du Médiateur national de Pôle Emploi

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Louis Walter  ;  Pôle emploi

Remis le  1er avril 2013

La clarification et la diversification du financement des régimes de protection sociale - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil du financement de la protection sociale

Remis le 

Conseil des ministres du 15 mai 2013. Les suites de la mission confiée à M. Lescure sur l'acte II de l'exception culturelle.

Communiqué

Dynamiser l'épargne financière des ménages pour financer l'investissement et la compétitivité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Karine Berger  ;  Dominique Lefebvre  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Économie et des Finances  ;  Ministère du Budget

Remis le 

L'accompagnement des élèves en situation de handicap

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fadela Amara  ;  Martine Caraglio  ;  Jean-Pierre Delaubier  ;  Huguette Vigneron-Meleder  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2012

L'organisation du système de soins en matière d'interruption volontaire de grossesse (IVG)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

Remis le  1er janvier 2011

Suicide : plaidoyer pour une prévention active

Avis

Auteur(s) :  Didier Bernus  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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