Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative au secret d'affaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Audrey Linkenheld  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur : Domaines public et privé de l'Etat outre-mer, 30 propositions pour mettre fin à une gestion jalouse et stérile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thani Mohamed Soilihi  ;  Joël Guerriau  ;  Serge Larcher  ;  Georges Patient  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Mobiliser les financements pour le climat - Une feuille de route pour une économie décarbonée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Grandjean  ;  Pascal Canfin  ;  Présidence de la République

Remis le 

Le stockage de l'énergie électrique, une dimension incontournable de la transition énergétique

Avis

Auteur(s) :  Alain Obadia  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

L'emploi dans la transition écologique

Avis

Auteur(s) :  Marie-Béatrice Levaux  ;  Bruno Genty  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

D'autres monnaies pour une nouvelle prospérité : mission d'étude sur les monnaies locales complémentaires et les systèmes d'échanges locaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Philippe Magnen  ;  Christophe Fourel  ;  Nicolas Meunier  ;  Ministère du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, à la Consommation et à l'Economie sociale et solidaire

Remis le 

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des lois (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les modalités d'inscription sur les listes électorales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Pochon  ;  Jean-Luc Warsmann  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hortense Archambault  ;  Jean-Denis Combrexelle  ;  Jean-Patrick Gille  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la gestion des réserves et des dépôts des musées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Isabelle Attard  ;  Michel Herbillon  ;  Michel Piron  ;  Marcel Rogemont  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Les pistes de réforme des finances des collectivités locales des départements et régions d'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Patient  ;  Ministère des Outre-mer  ;  Ministère des Finances et des Comptes publics  ;  Ministère de la Décentralisation et de la Fonction publique

Remis le 

Rémunération proportionnelle du partage - Rapport intermédiaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet

Remis le 

Rapport de mission « Une nouvelle donne pour l'intermittence »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Patrick Gille  ;  Premier ministre

Remis le 

Haut de page