Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport 2013 du Médiateur national de Pôle Emploi

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Louis Walter  ;  Pôle emploi

Remis le 

Elaboration d'une méthode d'évaluation des pôles de compétence et d'innovation des centres d'études techniques de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Jean-Louis Durville  ;  Daniel Fédou  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel, sur les enjeux du régime des intermittents

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Maryvonne Blondin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Appui à la structuration de la filière « oeufs »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Guillet  ;  Yves Riou  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les biocarburants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernadette Bourzai  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Mission d'évaluation de la gestion de la crise née de la panne d'électricité sur l'aéroport de Pointe-à-Pitre (25-28 mars 2013)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Grassineau  ;  Henri Boyé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2013

Evaluation des expériences de rapprochement et d'articulation des formations de premier cycle du supérieur entre lycées et universités

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilbert Pietryk  ;  Raymond Nicodème  ;  Alain Séré  ;  Carole Sève  ;  Charles Torossian  ;  Pascal Allal  ;  Marc Foucault  ;  Joël Sallé  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er juin 2013

L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie pour la transition écologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Allain Bougrain-Dubourg  ;  Antoine Dulin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Place du corps des architectes et urbanistes de l'Etat dans les services de l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Muriel Genthon  ;  Jean-Yves Le Corre  ;  Yves Malfilatre  ;  Jean Rebuffel  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2013

La gestion du dépôt légal imprimeur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Grognet  ;  Hélène Richard  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er septembre 2013

L'offre de places dans les bibliothèques de Paris pour les étudiants de premier cycle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Alix  ;  Thierry Grognet  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er octobre 2013

Histoires, patrimoine et mémoires dans les territoires de la politique de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Blanchard  ;  Ministère de la Ville

Remis le 

Haut de page