Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le logement autonome des jeunes

Avis

Auteur(s) :  Claire Guichet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Audit sur la législation environnementale applicable aux raffineries

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Legrand  ;  Philippe Guignard  ;  Alexandra Subremon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2012

L'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques : progrès et obstacles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Arot  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail « Emploi, formation professionnelle » : un droit au parcours accompagné vers l'emploi - Pour réduire le nombre de personnes exposées à la pauvreté

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Barbaroux  ;  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Laurent Duclos  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et au financement du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Pacte pour la compétitivité de l'industrie française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Gallois  ;  Premier ministre

Remis le 

Etat des lieux du financement de la protection sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil du financement de la protection sociale

Remis le 

L'investissement public : malgré les difficultés, une priorité

Avis

Auteur(s) :  Didier Ridoret  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Mission sur le dispositif de soldes, soldes flottants, promotions, ventes et autres soldes privés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Merlière  ;  Pascale Hébel  ;  Nicolas Siounandan  ;  Dominique Jacomet  ;  Hélène Fourneau  ;  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie  ;  Institut francais de la Mode

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, en date du 24 mai 2012, sur la poursuite des discussions entre le groupe des E3 plus 3 (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis, Russie et Chine) et l'Iran sur son programme nucléaire.

Communiqué

Débat télévisé entre MM. Nicolas Sarkozy, président de la République et François Hollande, député PS, candidats à l'élection présidentielle 2012, le 2 mai 2012, sur les projets et propositions des deux candidats et sur le bilan du président sortant.

Déclaration

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