Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan et l'avenir de la révision générale des politiques publiques (RGPP) et le dialogue social dans la fonction publique, à Paris le 29 novembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur l'archéologie préventive et la valorisation scientifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Bordier  ;  Yves Dauge  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Le fossé numérique en France : Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l'article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Auverlot  ;  Joël Hamelin  ;  Eugénie Lejeune  ;  Jean-Loup Loyer  ;  Laurence Rivière  ;  Clément Schaff  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Le travail et l'emploi dans vingt ans

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Odile Quintin  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Interview de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports et co-fondateur de la Droite populaire, à RMC le 28 septembre 201, sur les propositions de la Droite populaire concernant les transports, les allocations sociales, la Justice, la fiscalité et le droit de vote des étrangers.

Interview

De l'urgence de renouveler les navires pour sauver la pêche française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Fasquelle  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er juin 2011

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 14 septembre 2011, sur les propositions du rapport de M. Marc-Philippe Daubresse sur l'insertion économique des bénéficiaires du RSA.

Communiqué

Mission présidentielle sur l'amélioration du rSa et le renforcement de son volet insertion

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc-Philippe Daubresse  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Robert Lecou  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les successions internationales et la création d'un certificat successoral européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sébastien Huyghe  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune, sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Jérôme Cahuzac  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur la filière canine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Vautrin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

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