Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport et avis sur la situation des personnes atteintes par le VIH de nationalité étrangère et en irrégularité de séjour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national du Sida

Remis le  1er décembre 1995

Rapport au Gouvernement de la République française relatif à la visite effectuée en France du 20 au 22 juillet 1994 et réponse du gouvernement de la République française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité européen pour la Prévention de la Torture et des Peines ou Traitements inhumains ou dégradants

Remis le  1er janvier 1996

Face à l'errance et à l'urgence sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Quaretta  ;  Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le  1er novembre 1995

Rapport du Haut conseil de la réforme hospitalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Devulder  ;  Haut Conseil de la Réforme hospitalière

Remis le  1er décembre 1995

Propositions pour une rénovation de la voie technologique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Forestier  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er avril 1999

Les petites entreprises et les entreprises artisanales : L'homme au coeur de l'économie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Daniel  ;  Didier Chouat  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2001

La Place et le rôle des acteurs sociaux dans les services publics : étude réalisée pour le Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, Direction des affaires économiques et internationales

Rapport interne

Auteur(s) :  Réseaux services publics (Paris)  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le  1er mai 1995

Les Pratiques addictives : usage, usage nocif et dépendance aux substances psycho-actives : rapport remis au secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Reynaud  ;  Jean-Philippe Parquet  ;  Gilbert Lagrue  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er janvier 1999

Promotion du bénévolat : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Monique Mitrani  ;  Bruno Janin  ;  Philippe Saint-Martin  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1995

Mission exploratoire sur les modalités de passage à la monnaie unique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Benoît Jolivet  ;  Conseil national du Crédit. Comité Consultatif

Remis le  1er mai 1995

Une nouvelle actualité pour l'internat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Françoise Pérol-Dumont  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2001

Le Bilan social

Avis

Auteur(s) :  Jean Gautier  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 1999

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