Proposition

Auteur(s) : Jacques Douffiagues ; Jean-François Le Grand ; Michel Godet ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme ; Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 1er mars 1996

Pour une politique intermodale : le transport combiné

Avis

Auteur(s) : Hubert Ghigonis ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 1999

Associations et Europe : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : François Coursin ; Jean-Luc Sauron ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1995

Rapport et avis sur la situation des personnes atteintes par le VIH de nationalité étrangère et en irrégularité de séjour

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national du Sida

Remis le 1er décembre 1995

Face à l'errance et à l'urgence sociale

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Quaretta ; Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le 1er novembre 1995

Rapport au Gouvernement de la République française relatif à la visite effectuée en France du 20 au 22 juillet 1994 et réponse du gouvernement de la République française

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité européen pour la Prévention de la Torture et des Peines ou Traitements inhumains ou dégradants

Remis le 1er janvier 1996

Les petites entreprises et les entreprises artisanales : L'homme au coeur de l'économie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Daniel ; Didier Chouat ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 2001

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