Proposition | vie-publique.fr

Le Service public : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Renaud Denoix de Saint Marc ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Mutualité et droit communautaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Rocard ; Pascal Penaud ; Rémy Schwartz ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Retraites : renouveler le contrat social entre les générations - Orientations et débats. Premier rapport du Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil d'orientation des retraites

Remis le 1er décembre 2001

Les Réseaux pluridisciplinaires et les professions du droit : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri Nallet ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Exporter nos industries de l'image : une convergence culturelle et économique : rapport au secrétaire d'Etat au commerce extérieur

Rapport officiel

Auteur(s) : Franck Soloveicik ; Secrétariat d'Etat au Commerce extérieur

Remis le 1er avril 1999

Le Livre numérique : rapport remis à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Cordier ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 1999

Exclusion et pauvreté en milieu scolaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Robert Chapuis ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er novembre 1995

Mission générale concernant la prescription et l'utilisation des médicaments psychotropes en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Edouard Zarifian ; Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le 1er mars 1996

Financement des associations : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Edith Arnoult ; Philippe Durand ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1995

Mission d'étude de la desserte aéroportuaire du grand Bassin parisien : rapport au ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme et au secrétaire d'Etat aux transports

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Douffiagues ; Jean-François Le Grand ; Michel Godet ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme ; Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 1er mars 1996

Pour une politique intermodale : le transport combiné

Avis

Auteur(s) : Hubert Ghigonis ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 1999

Associations et Europe : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : François Coursin ; Jean-Luc Sauron ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1995