Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Sur la création d'un Observatoire de la délinquance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Robert Pandraud  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2002

Les Conditions de la réussite d'une participation française à la Coupe de l'América : rapport de la mission parlementaire confiée par M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Deniau  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1996

La culture scientifique et technique en 2001 : Constats pour agir demain Constater, Impulser, Agir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Réal Jantzen  ;  Ministère de l'Éducation nationale  ;  Ministère de la Recherche

Remis le  1er juillet 2001

Rapport de synthèse sur l'aménagement du temps de travail et la durée d'ouverture des services publics

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Lemoine  ;  Werner Gagneron  ;  Alexandre Gohier Del Re  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er décembre 1995

Rapport 2000 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale pour l'Élimination des Mines antipersonnel

Remis le  1er décembre 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Loos  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2002

Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration : rapports au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Weil  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

L'Avenir de la DCN (Direction des constructions navales) : diagnostic

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Conze  ;  Alain Jolivet  ;  Ministère de la Défense

Remis le  1er février 1996

Psychiatrie et grande exclusion : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cyril Roger-Lacan  ;  Catherine Patris  ;  Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le  1er juin 1996

Pour une nouvelle politique publique d'aide aux victimes : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Lienemann  ;  Hélène Magliano  ;  Jacques Calmettes  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

La Télévision par satellite : approche d'un nouveau marché : rapport à M. François Fillon, ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Vanderchmitt  ;  Ministère de la Poste, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le  1er novembre 1995

Rapport sur la réforme du CFCE, du CFME et de l'ACTIM

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Karpeles  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 1996

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