Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Claude Bartolone  ;  Ministère de la Ville

Remis le  1er mars 1999

L'économie sociale face au XXIème siècle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Jeantet  ;  Marie Gariazzo  ;  Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le  1er avril 2000

La Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Evin  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2001

Rapport au Premier ministre sur l'attractivité du territoire français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Charzat  ;  Pierre Hanotaux  ;  Claude Wendling  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2001

Le Partage des responsabilités parentales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Yahiel  ;  Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le  1er mars 2001

Transports : choix des investissements et coûts des nuisances

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marcel Boiteux  ;  Luc Baumstark  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2001

De la psychiatrie vers la santé mentale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Piel  ;  Jean-Luc Roelandt  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er juillet 2001

Une nouvelle ambition pour la voie technologique au lycée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Decomps  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le  1er juin 2001

Rapport d'enquête sur le naufrage de l'Erika survenu au large de la Bretagne le 12 décembre 1999

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Touret  ;  Jean-Louis Guibert  ;  Daniel Drevet  ;  Jacques Parizot  ;  Yves Halna du Fretay  ;  Commission permanente d'Enquêtes sur les Évenements de Mer. Bureau Enquêtes-Accidents / Mer

Remis le  1er novembre 2000

Plateforme industrielle des sports mécaniques d'Alès

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Jean-Claude Lummaux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2000

Réseaux et multimédia dans l'éducation : rapport remis au Premier ministre à la suite d'une mission relative au développement des technologies nouvelles dans les établissements scolaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Gérard  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

Pour une politique globale de la famille : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Gisserot  ;  Corinne Tichoux  ;  Christiane Tricot  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er février 1997

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