Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Propositions pour améliorer la formation des magistrats en matière économique et financière

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Dobkine  ;  Marie-José Lotte  ;  Bruno Jactel  ;  Ministère de la Justice. Sous-direction des affaires économiques et financières

Remis le  1er avril 1995

Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les négociations relatives au concept stratégique de l'OTAN et leurs conséquences sur la politique de défense et de sécurité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Quilès  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Le développement de l'habitat en milieu rural : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Girard  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 10 février 2000. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Guy-Pierre Cabanel  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Propositions sur les options à prendre en matière de démographie médicale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Nicolas  ;  Michèle Duret  ;  Ministère de la Santé

Remis le  1er juin 2001

La réforme de l'accès au droit et à la justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Bouchet  ;  Dominique Charvet  ;  Bertrand Fragonard  ;  Tiennot Grumbach  ;  Florence Ovaere  ;  Pascale Fombeur  ;  Commission de Réforme de l'Accès au Droit et à la Justice

Remis le  1er mai 2001

La coopération française au développement : bilan, analyses, perspectives - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

Cartables et manuels scolaires : rapport à monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Haby  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1997

L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er novembre 2000

Le Manuel scolaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Borne  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er juin 1998

Les Nouvelles Economies émergentes d'Asie : un rôle pour la France ?

Avis

Auteur(s) :  Eric Hintermann  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 1998

Le développement des activités commerciales en centre-ville : rapport au ministre des PME, du commerce et de l'artisanat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Perrilliat  ;  Ministère des PME, du Commerce et de l'Artisanat

Remis le  1er mars 1997

Haut de page