Républiquefrançaise
Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Hélène Gisserot ; Corinne Tichoux ; Christiane Tricot ; Ministère du Travail et des Affaires sociales ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale
Remis le 1er février 1997
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er mai 2000
Avis
Auteur(s) : Michèle Attar ; Conseil économique et social
Remis le 1er janvier 1999
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Remis le 1er juillet 1997
Auteur(s) : Roger Salamon ; Annick Alpérovitch ; Françoise Conso ; Ministère de la Défense ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er avril 2001
Auteur(s) : Michel Delebarre ; Premier ministre ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er septembre 1997
Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Jacques Roche ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation
Auteur(s) : Philippe Joutard ; Ministère de l'Éducation nationale
Remis le 1er mars 2001
Auteur(s) : Patrick Viveret ; Secrétariat d'Etat à l'économie solidaire
Auteur(s) : Dominique Petit ; Conseil général des Mines
Remis le 1er novembre 1998
Auteur(s) : Monique Sassier ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées