Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de la mission d'expertise sur la maîtrise du risque de légionellose à l'hôpital européen Georges Pompidou

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mars 2001

Rapport d'évaluation n° 7 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le  1er juin 2001

Du zonage au contrat : une stratégie pour l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Geneviève Perrin-Gaillard  ;  Philippe Duron  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 2001

Les Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2010-2020

Avis

Auteur(s) :  Gabriel Gaudy  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er février 1999

Qualité de la justice et évaluation des tribunaux de grande instance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hubert Dalle  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er mars 2001

Pour une administration électronique citoyenne : contributions au débat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Carcenac  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2001

Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France : rapport d'étape : janvier - décembre 1998

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Mattéoli  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Egalité entre femmes et hommes : aspects économiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Béatrice Majnoni d'Intignano  ;  Michel Aglietta  ;  Gilbert Cette  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Quelle efficacité économique pour Lomé ? : redonner du sens au partenariat entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bocquet  ;  Jean-Philippe Guiltat  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 1998

Rapport sur la prévention du suicide en milieu pénitentiaire

Rapport interne

Auteur(s) :  Sandrine Zientara  ;  Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le  1er mai 1996

Agriculture, monde rural et environnement : qualité oblige : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Pujol  ;  Dominique Dron  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1999

Jeunesse, le devoir d'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Charvet  ;  Pierre-Jean Andrieu  ;  Francine Labadie  ;  Marc-Olivier Padis  ;  Michel Théry  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er mars 2001

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