Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Qualité de la justice et évaluation des tribunaux de grande instance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hubert Dalle  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er mars 2001

Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France : rapport d'étape : janvier - décembre 1998

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Mattéoli  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Pour une administration électronique citoyenne : contributions au débat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Carcenac  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2001

Egalité entre femmes et hommes : aspects économiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Béatrice Majnoni d'Intignano  ;  Michel Aglietta  ;  Gilbert Cette  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur la prévention du suicide en milieu pénitentiaire

Rapport interne

Auteur(s) :  Sandrine Zientara  ;  Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le  1er mai 1996

Agriculture, monde rural et environnement : qualité oblige : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Pujol  ;  Dominique Dron  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1999

Quelle efficacité économique pour Lomé ? : redonner du sens au partenariat entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bocquet  ;  Jean-Philippe Guiltat  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 1998

Jeunesse, le devoir d'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Charvet  ;  Pierre-Jean Andrieu  ;  Francine Labadie  ;  Marc-Olivier Padis  ;  Michel Théry  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er mars 2001

Rapport concernant l'éventuelle construction d'une salle de concert dédiée à la musique symphonique à Paris

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Larquié  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mars 1999

Contribution du tourisme au développement durable de la moyenne montagne : rapport à Mme Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michèle Prats  ;  Jean-Claude Charry  ;  Bernard Glass  ;  Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le  1er juin 2000

Les Crues des 12, 13 et 14 novembre 1999 dans les départements de l'Aude, de l'Hérault, des Pyrénées-Orientales et du Tarn [rapport consolidé après la phase contradictoire]

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Lefrou  ;  Xavier Martin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2000

Information économique et nouvelles technologies

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Lefas  ;  Jean-Christophe Donnellier  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er juillet 1998

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