Proposition | Vie publique

L'accompagnement des personnes en fin de vie

Avis

Auteur(s) : Donat Decisier ; Conseil économique et social

Remis le 1er février 1999

Plan d'action pour les enfants atteints d'un trouble spécifique du langage

Rapport officiel

Auteur(s) : Florence Veber ; Jean-Charles Ringard ; Ministère de l'éducation nationale ; Ministère de la Santé

Remis le 1er mars 2001

Pour une éthique de l'adoption internationale

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Gouzes ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2001

Pour la formation continue du XXIè siècle : le rôle possible de l'Education nationale dans la formation tout au long de la vie : rapport remis au Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul de Gaudemar ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er octobre 1998

Rayonnements ionisants et santé : mesure des expositions à la radioactivité et surveillance des effets sur la santé : rapport aux ministres de l'environnement et de la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Alfred Spira ; Odile Boutou ; Secrétariat d'Etat à la Santé ; Ministère de l'Environnement et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er janvier 1999

Rapport sur la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Commission générale de Terminologie et de Néologie ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Le Contradictoire et la communication des dossiers en assistance éducative : rapport au ministre de la Justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Deschamps ; Ministère de la justice

Remis le 1er janvier 2001

Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mis en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport d'étape de la mission interministérielle

Rapport officiel

Auteur(s) : Gilles Sanson ; Olivier Rochereau ; Bruno Ravail ; Mission interministérielle sur l'évaluation des dispositifs de secours et d'intervention mise en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999

Remis le 1er décembre 2000

Situation et perspectives de développement des productions agricoles à usage non-alimentaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Desmarescaux ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er décembre 1998

Rapport sur les alignements de Carnac remis à Madame Trautmann, ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Mohen ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 1999

L'IVG en France : propositions pour diminuer les difficultés que rencontrent les femmes

Rapport officiel

Auteur(s) : Israël Nisand ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er février 1999

Le Travail de la culture dans la transformation sociale : une offre publique de réflexion du ministère de la jeunesse et des sports sur l'avenir de l'éducation populaire

Rapport interne

Auteur(s) : Franck Lepage ; Ministère de la jeunesse et des sports

Remis le 1er janvier 2001