Proposition

Rapport sur les alignements de Carnac remis à Madame Trautmann, ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Mohen ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 1999

Situation et perspectives de développement des productions agricoles à usage non-alimentaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Desmarescaux ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er décembre 1998

L'IVG en France : propositions pour diminuer les difficultés que rencontrent les femmes

Rapport officiel

Auteur(s) : Israël Nisand ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er février 1999

Le Travail de la culture dans la transformation sociale : une offre publique de réflexion du ministère de la jeunesse et des sports sur l'avenir de l'éducation populaire

Rapport interne

Auteur(s) : Franck Lepage ; Ministère de la jeunesse et des sports

Remis le 1er janvier 2001

La souffrance psychique des adolescents et des jeunes adultes

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er février 2000

Rapport sur le traitement judiciaire de l'affaire dite des disparues de l'Yonne

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Louis Nadal ; Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er janvier 2001

Le Travail à domicile

Avis

Auteur(s) : Chantal Rey ; Conseil économique et social

Remis le 1er février 1999

Les Conditions du développement du marché de l'art : analyses et propositions : second rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : André Chandernagor ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er avril 1998

L'organisation de l'archéologie préventive en France : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Demoule ; Bernard Pêcheur ; Bernard Poignant ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 1998

Retour d'expérience sur l'avalanche du 9 février 1999 à Montroc, commune de Chamonix

Rapport interne

Auteur(s) : Bernard Glass ; Philippe Huet ; Marcel Rat ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er octobre 2000

Les Nuisances générées par les activités du dépôt SNCF de la Villette

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Chemillier ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le 1er décembre 1998

Assurer l'égalité des territoires dans l'accès aux technologies de l'information et de la communication pour les zones fragiles : rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri d'Attilio ; Premier ministre

Remis le 1er novembre 1998

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