Proposition

Rapport sur les instituts universitaires de formation des maîtres adressé à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et à M. le ministre de l'éducation nationale

Rapport officiel

Auteur(s) : André Kaspi ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 1er juillet 1993

L'Agriculture face aux risques climatiques : avis

Avis

Auteur(s) : Régis Bouche ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1998

Stratégie et moyens de développement de l'efficacité énergétique et des sources d'énergie renouvelables en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Cochet ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Régulation du système de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Mougeot ; Tony Atkinson ; Yves Dimicoli ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1999

Le thermalisme français : rapport

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Emplois de proximité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Gilbert Cette ; Pierre Héritier ; Dominique Taddei ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1998

Femmes dans les lieux de décision

Avis

Auteur(s) : Michèle Cotta ; Conseil économique et social

Remis le 1er décembre 2000

Les Causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : un an après

Avis

Auteur(s) : Charles Fiterman ; Catherine Battut ; Daniel Tardy ; Conseil économique et social

Remis le 1er décembre 2000

Le système français de radioprotection, de contrôle et de sécurité nucléaire : la longue marche vers l'indépendance et la transparence : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

100 recommandations pour la surveillance et la prévention des infections nosocomiales

Rapport d'étude

Auteur(s) : Edouard Couty ; Joël Ménard ; Comité technique national des Infections nosocomiales

Remis le 1er janvier 1999

Les Bruits de voisinage et les communes : prise en charge, difficultés et propositions d'actions : rapport remis à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Frédéric Hugel ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er mai 2000

La Forêt : une chance pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Louis Bianco ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

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