Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Fabius  ;  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Economie des services postaux : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) :  C. Cazals  ;  Helmuth Cremer  ;  J-P. Florens  ;  Groupe de Recherche en Économie mathématique et quantitative

Remis le  1er janvier 1999

Passage informatique à l'an 2000 : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et au Secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Théry  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er novembre 1998

Rapport d'enquête sur l'allocation aux adultes handicapés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Lubek  ;  François Werner  ;  Michel Laroque  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 1998

Ville : une nouvelle ambition pour les métiers : rapport au ministre de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Brevan  ;  Paul Picard  ;  Ministère de la Ville

Remis le  1er janvier 2000

L'or en Guyane : éclats et artifices

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christiane Taubira Delannon  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2000

Rapport au président de la République et au parlement : année 2000 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er janvier 2000

Rapport sur les instituts universitaires de formation des maîtres adressé à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et à M. le ministre de l'éducation nationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Kaspi  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de l'éducation nationale

Remis le  1er juillet 1993

La gestion dynamique de la fonction publique : une méthode : rapport du groupe thématique Gestion prévisionnelle des emplois : outils et structures

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Vallemont  ;  Bertrand Du Marais  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Stratégie et moyens de développement de l'efficacité énergétique et des sources d'énergie renouvelables en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Cochet  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

Régulation du système de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Mougeot  ;  Tony Atkinson  ;  Yves Dimicoli  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

L'Agriculture face aux risques climatiques : avis

Avis

Auteur(s) :  Régis Bouche  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1998

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