Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Travail des enfants en France : cadre juridique, situations de fait et propositions pour le travail des jeunes de moins de 18 ans

Rapport interne

Auteur(s) :  Direction des Relations du Travail

Remis le  1er novembre 1998

Médecins du sport et lutte contre le dopage : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Escande  ;  Olivier Roussel  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé  ;  Ministère de la jeunesse et des sports

Remis le  1er novembre 1998

Politiques publiques, pollution atmosphérique et santé : poursuivre la réduction des risques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er juin 2000

Premier ensemble de propositions pour l'élaboration des contrats de ville de la nouvelle génération (2000-2006) : rapport d'étape remis au ministre de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Cavallier  ;  Philippe Mejean  ;  Ministère de la Ville

Remis le  1er octobre 1998

L'écriture et le développement des scénarios des films de long métrage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Gassot  ;  Centre national de la Cinématographie

Remis le  1er juin 2000

Rapport sur les télévisions locales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Françaix  ;  Jacques Vistel  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er novembre 1998

Rapport d'enquête sur le fonctionnement du dispositif de protection des majeurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Michel Tremois  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 1998

Synthèse des constats et propositions de la mission sur les services d'aide aux personnes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Hespel  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 1998

Réseaux à hauts débits : nouveaux contenus, nouveaux usages, nouveaux services : rapport présenté à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Charles Bourdier  ;  Jean-Pierre Arnaud  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le  1er septembre 2000

Table ronde enseignement professionnel : rapport présenté à Monsieur le Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et à Madame la Ministre déléguée, chargée de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  William Marois  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er septembre 1998

La Question du droit de prêt dans les bibliothèques : rapport au Ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Borzeix  ;  Jean-Wilfrid Pré  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er juillet 1998

Dix propositions pour un développement durable du transport combiné

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Perrod  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er juillet 1998

Haut de page