Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'écriture et le développement des scénarios des films de long métrage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Gassot  ;  Centre national de la cinématographie

Remis le  1er juin 2000

Rapport sur les télévisions locales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Françaix  ;  Jacques Vistel  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er novembre 1998

Synthèse des constats et propositions de la mission sur les services d'aide aux personnes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Hespel  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 1998

Rapport d'enquête sur le fonctionnement du dispositif de protection des majeurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Michel Tremois  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 1998

Réseaux à hauts débits : nouveaux contenus, nouveaux usages, nouveaux services : rapport présenté à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Charles Bourdier  ;  Jean-Pierre Arnaud  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le  1er septembre 2000

Table ronde enseignement professionnel : rapport présenté à Monsieur le Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et à Madame la Ministre déléguée, chargée de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  William Marois  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er septembre 1998

La Question du droit de prêt dans les bibliothèques : rapport au Ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Borzeix  ;  Jean-Wilfrid Pré  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er juillet 1998

Dix propositions pour un développement durable du transport combiné

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Perrod  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er juillet 1998

Pour une couverture maladie universelle : base et complémentaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Boulard  ;  Premier ministre

Remis le  1er août 1998

Premier bilan de la mise en oeuvre de la loi relative à la lutte contre les exclusions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laure de La Bretèche  ;  Blanche Guillemot  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2000

L'Accessibilité des nouvelles technologies de l'information et de la communication aux personnes aveugles et malvoyantes : rapport remis à Madame la Ministre de l'emploi et de la solidarité et à Madame la Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Descargues  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er juillet 2000

Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Boisson  ;  Philippe Huet  ;  Jean Mingasson  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Ministère de la Recherche

Remis le  1er juin 2000

Haut de page