Proposition

Auteur(s) : Jean-Baptiste de Foucauld ; Didier Boccon-Gibod ; Nicolas Tissot ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er juillet 1998

L'opportunité d'un nouveau type de société à vocation sociale : rapport remis au Ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Lipietz ; Premier ministre ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 2000

Véhicules propres fonctionnant au GPL, GNV et à l'électricité : état des filières et propositions de politiques publiques d'accompagnement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité interministériel pour les Véhicules propres

Remis le 1er octobre 2000

Les Nouvelles Conditions de la desserte aérienne du territoire : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Centre de Recherche et de Documentation administrative sur la Décentralisation territoriale (Reims) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er juin 1998

Les Interventions des sociétés de capital-risque : pour un soutien public au capital-risque de proximité : enquête

Rapport interne

Auteur(s) : Epargne de Proximité et d'Investissement pour les Créateurs d'Entreprise et d'Activité (Paris) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er janvier 1998

Pour une agriculture biologique au coeur de l'agriculture française : rapport de propositions pour la mise en oeuvre du plan pluriannuel de développement de l'agriculture biologique (1998-2002)

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Riquois ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er juin 1998

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