Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une couverture maladie universelle : base et complémentaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Boulard  ;  Premier ministre

Remis le  1er août 1998

Premier bilan de la mise en oeuvre de la loi relative à la lutte contre les exclusions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laure de La Bretèche  ;  Blanche Guillemot  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2000

L'Accessibilité des nouvelles technologies de l'information et de la communication aux personnes aveugles et malvoyantes : rapport remis à Madame la Ministre de l'emploi et de la solidarité et à Madame la Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Descargues  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er juillet 2000

Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Boisson  ;  Philippe Huet  ;  Jean Mingasson  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Ministère de la Recherche

Remis le  1er juin 2000

Le Projet de pacte d'intérêt commun

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Hauser  ;  Ministère de la Justice. Mission recherche droit et justice

Remis le  1er avril 1998

Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Asensi  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2000

Pour une politique nutritionnelle de santé publique en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Hercberg  ;  Anne Tallec  ;  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er juin 2000

Le Rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploi : avis

Avis

Auteur(s) :  Christian Ramphft  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1998

Les Musiques actuelles : rapport à Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alex Dutilh  ;  Didier Varrod  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er septembre 1998

Conférence nationale de santé : rapport 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marc Brodin  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Remis le  1er mars 2000

Rapport de synthèse relatif à la mise en place des emplois-jeunes dans cinq académies (Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Lille, Limoges) : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et à Mme la ministre déléguée chargée de l'éducation scolaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Yves Dupuis  ;  Céline Wiener  ;  Yves Guerin  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er février 1998

Les Autopsies médico-scientifiques : rapport remis au Secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Got  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er avril 1997

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