Proposition

Auteur(s) : Jean-Yves Dupuis ; Céline Wiener ; Yves Guerin ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er février 1998

Conférence nationale de santé : rapport 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Marc Brodin ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Remis le 1er mars 2000

Les Autopsies médico-scientifiques : rapport remis au Secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Got ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le 1er avril 1997

La Situation des ports de pêche

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean Montane ; Annie Eliez ; Jean-Yves Hamon ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général Vétérinaire ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2000

Etude sur la compatibilité entre la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires et la Constitution : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Carcassonne ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1998

Rapport sur la création d'un office des professions paramédicales : rapport remis au Premier ministre, au Ministre de l'emploi et de la solidarité, au Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Nauche ; Premier ministre ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé et aux Personnes handicapées

Remis le 1er juin 2000

Amélioration du contrôle extérieur des établissements pénitentiaires : rapport au garde des Sceaux, ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Canivet ; Ministère de la justice

Remis le 1er janvier 2000

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