Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués : rapport d'expertise et de propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Hugon  ;  Pierre Lubek  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des finances  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er avril 2000

La Suppression des ventes hors taxes en Europe, impact et propositions : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Capet  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 1998

Former les hospitaliers pour prévenir les infections nosocomiales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  J. Fabry  ;  Comité technique national des Infections nosocomiales

Remis le  1er mars 1998

Rapport de bilan et d'orientation sur la politique de codéveloppement liée aux flux migratoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sami Naïr  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 1997

A propos de l'enfant dysphasique et de l'enfant dyslexique : rapport remis au Ministre de l'éducation nationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Charles Ringard  ;  Ministère de l'éducation nationale

Remis le  1er février 2000

La Iatrogénie médicamenteuse et sa prévention : rapport au Secrétaire d'Etat à la santé, Bernard Kouchner

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrice Queneau  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er mars 1998

La place des usagers dans le système de santé : rapport et propositions du groupe de travail animé par Etienne Caniard

Rapport officiel

Auteur(s) :  Etienne Caniard  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et aux Handicapés

Remis le  1er janvier 2000

Mission d'analyse et de proposition relative à l'enseignement et à la recherche en relations internationales et affaires stratégiques de défense: rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Heisbourg  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2000

Du Droit et des libertés sur l'internet

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Paul  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 2000

Art, science, technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Risset  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er novembre 1998

L'Epargne salariale au coeur du contrat social : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Balligand  ;  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Pierre Hanotaux  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

Internet et les réseaux numériques : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 2 juillet 1998

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Théry  ;  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Conseil d'État

Remis le  1er janvier 1998

Haut de page