Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les dépenses de médicament à l'hôpital

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Delomenie  ;  Michel Yahiel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 1996

La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Serrou  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

L'aménagement et la réduction du temps de travail : rapport au ministre du travail et des affaires sociales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Cabanes  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le  1er juillet 1996

Les Relations avec les pays tiers dans le domaine du transport aérien : un vrai défi pour l'Europe : rapport au ministre chargé des transports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme

Remis le  1er janvier 1996

Eléments en vue d'un éventuel changement de statut des schémas régionaux d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : rapport à Madame la Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Morvan  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1998

L'aide à la vie à domicile des personnes malades du sida : rapport au secrétaire d'Etat chargé de la santé et de la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Sereni  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er mai 1996

Prise en charge des personnes atteintes par le VIH

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Dormont  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er juin 1996

Conférence nationale de la santé : rapport 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  François de Paillerets  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Remis le  1er janvier 1999

Les Fraudes et les pratiques abusives : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles de Courson  ;  Gérard Léonard  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

La progression de la précarité en France et ses effets sur la santé

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Daniel Rainhorn  ;  François Gremy  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé  ;  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er février 1998

Rapport sur la gestion du risque et des problèmes de santé publique posés par l'amiante en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Got  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er janvier 1998

Enquête : les Français et la justice : jugements et attentes

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de la Justice. Mission recherche droit et justice

Remis le  1er novembre 1997

Haut de page