Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'analyse et de proposition relative à l'enseignement et à la recherche en relations internationales et affaires stratégiques de défense: rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Heisbourg  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2000

Art, science, technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Risset  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er novembre 1998

L'Epargne salariale au coeur du contrat social : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Balligand  ;  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Pierre Hanotaux  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

Internet et les réseaux numériques : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 2 juillet 1998

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Théry  ;  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Conseil d'État

Remis le  1er janvier 1998

Langues et cultures régionales : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Poignant  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

La Desserte aérienne au service du développement territorial : rapport sur le Fonds de péréquation des transports aériens

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Martre  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er mai 1998

Rapport du Comité de suivi de la sécurité transfusionnelle : années 1996-1997

Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Brun-Vézinet  ;  Janine Goujard  ;  Patrick Hervé  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er février 1998

Les Adaptations à apporter à la fiscalité et au mode de calcul des cotisations sociales agricoles : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Béatrice Marre  ;  Jérôme Cahuzac  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2000

L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Yves Hamon  ;  Jean-Claude Dubois  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes

Remis le  1er janvier 2000

L'Aide personnalisée à l'autonomie : un nouveau droit fondé sur le principe d'égalité : rapport remis au ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mai 2000

Rapport sur les besoins d'hospitalisation des personnes incarcérées et le devenir de l'établissement d'hospitalisation public national de Fresnes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Caroline Bonnet-Galzy  ;  Françoise Lalande  ;  François Feltz  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er juin 1995

La Télévision numérique terrestre : une technologie en quête d'usage : rapport fait au ministre de la culture et au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Levrier  ;  Ministère de la culture  ;  Ministère de la Poste, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le  1er mai 1996

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