Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Place de l'expertise dans le dispositif de sécurité sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Association des parties prenantes à l'expertise sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport de la commission de réflexion sur l'expertise

Rapport officiel

Auteur(s) :  Chantal Bussière  ;  Stephane Autin  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er mars 2011

Préserver l'intégrité et la sincérité des compétitions sportives face au développement des paris sportifs en ligne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Vilotte  ;  Ministère des Sports

Remis le 

Rapport d'activité du Médiateur du Pôle emploi 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Louis Walter  ;  Pôle emploi

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'institution d'une journée de l'Amérique latine et des Caraïbes en France, Paris le 16 février 2011.

Déclaration

Evaluation du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques 2007-2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le 

Rapport de la mission sur la maltraitance financière à l'égard des personnes âgées dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Koskas  ;  Véronique Desjardins  ;  Jean-Pierre Medioni  ;  Médiateur de la République

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat

Remis le 

Mission sur la gestion du risque

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Yves Bocquet  ;  Michel Peltier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2010

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur le processus de paix au Proche-Orient, Paris le 28 septembre 2010.

Déclaration

Une ambition pour dix ans - Rapport de la Commission pour la libération de la croissance présidée par Jacques Attali

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Attali  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

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