Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

A armes égales : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Carayon  ;  Premier ministre

Remis le 

Les relations des cultes avec les pouvoirs publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Machelon  ;  Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire

Remis le 

Mission de médiation et d'expertise relative aux conditions actuelles de sorties de films en salles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Leclerc  ;  Centre national de la Cinématographie

Remis le  1er mai 2006

Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude Liebermann sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Descombes  ;  Henri Legendre  ;  Claude Liebermann  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2006

Tabac : comprendre la dépendance pour agir

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 2004

Plomb dans l'environnement : quels risques pour la santé ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur la flotte aérienne de la sécurité civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Haut  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Accueil et orientation des nouveaux étudiants dans les universités

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Simon  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juin 2006

Les maisons médicales de garde

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Grall  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation sur les finances publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enseignement des disciplines scientifiques dans le primaire et le secondaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Rolland  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Mise en oeuvre du décret sécheresse : Audit des mesures prises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Jean-Loic Nicolazo  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

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