Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Analyse sur la normalisation des feux sonores de circulation destinés aux personnes handicapées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Moreau de Saint-Martin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2001

Rénover le droit de la famille : propositions pour un droit adapté aux réalités et aux aspirations de notre temps : rapport au Garde des sceaux, ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Dekeuwer-Defossez  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er janvier 1999

Rapport de la Commission de réflexion sur le statut pénal du Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Avril  ;  Présidence de la République

Remis le  1er décembre 2002

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Chantepie  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er octobre 2002

L'adaptation des programmes télévisés aux personnes sourdes et malentendantes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Charpillon  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er octobre 2002

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er novembre 2002

La violence à la télévision : rapport de Mme Blandine Kriegel à M. Jean-Jacques Aillagon ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Blandine Kriegel  ;  Ministère de la Culture et de la Communication. Mission d'Évaluation, d'Analyse et de Propositions relatives aux Représentations violentes à la Télévision

Remis le  1er novembre 2002

Un projet pour le marais poitevin

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le  1er décembre 2001

Enquête sur le rôle des dispositifs médico-social, sanitaire et pédagogique dans la prise en charge des troubles complexes du langage

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Chantal Rousseau-Giral  ;  Hélène Strohl  ;  Catherine Bizot  ;  Yveline Ravary  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la politique de compensation du handicap

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la recherche en sécurité routière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2002

Pour mieux identifier les difficultés des personnes en situation de handicap du fait de troubles psychiques et les moyens d'améliorer leur vie et celle de leurs proches

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Charzat  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mars 2002

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