Proposition

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 1er juillet 2003

Mission d'appui Convergence entre cartes ordinales et cartes de professionnel de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gilles Taib ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2003

Quelles perspectives de développement pour les télévisions locales ?

Rapport d'étude

Auteur(s) : Premier ministre. Direction du développement des médias ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier le patrimoine immobilier universitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Jean-Léonce Dupont ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er mars 2003

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques - Septième rapport d'activité 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

Remis le 1er août 2003

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier la diffusion de la culture scientifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Christine Blandin ; Ivan Renar ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'évaluation n°8 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 1er septembre 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle sur l'action en matière de patrimoine

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2002

Analyse sur la normalisation des feux sonores de circulation destinés aux personnes handicapées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Moreau de Saint-Martin ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2001

Rénover le droit de la famille : propositions pour un droit adapté aux réalités et aux aspirations de notre temps : rapport au Garde des sceaux, ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Françoise Dekeuwer-Defossez ; Ministère de la justice

Remis le 1er janvier 1999

Rapport de la Commission de réflexion sur le statut pénal du Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Avril ; Présidence de la République

Remis le 1er décembre 2002

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Chantepie ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er octobre 2002

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