Républiquefrançaise
Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Olivier Davanne ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er avril 1999
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Gérard Fuchs ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 2000
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs
Rapport d'étude
Auteur(s) : Edmond Malinvaud ; André Gauron ; Jean Pisani-Ferry ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Guy Berger ; Marie Mauffret ; Anne-Chantal Rousseau-Giral ; Commissariat général du Plan ; Conseil national de l'Évaluation
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Catherine Moisan ; Jacky Simon ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Remis le 1er septembre 1997
Auteur(s) : Jean-Michel Belorgey ; Annie Fouquet ; Cédric Afsa ; Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Louis Le Gourierec ; Corinne Desforges ; Yasmina Goulam ; Nathalie Plihes ; Jean-Pierre Battesti ; Inspection générale de l'administration
Remis le 1er août 2005
Avis
Auteur(s) : Jean-Marcel Bichat ; Conseil économique et social
Remis le 1er février 2004
Auteur(s) : Christine Lazerges ; Jean-Pierre Balduyck ; Premier ministre
Auteur(s) : Association Civisme et Démocratie ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche
Remis le 1er mars 2004
Auteur(s) : Délégation interministérielle aux Personnes handicapées
Remis le 1er mai 2005