Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Gournac  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2000

Refonder l'action publique locale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Mauroy  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité et la tarification de la fourniture d'électricité aux consommateurs non éligibles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Champsaur  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le  1er janvier 2000

Développement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Christian Chavagneux  ;  Laurence Tubiana  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michèle Uzan  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er janvier 1998

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Le Droit des sourds : 115 propositions : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Gillot  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 1998

Transparence des portefeuilles financiers et maîtrise des risques de marché : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Davanne  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er avril 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'évaluation n°6 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le  1er janvier 2000

Les Cotisations sociales à la charge des employeurs : analyse économique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Edmond Malinvaud  ;  André Gauron  ;  Jean Pisani-Ferry  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

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