Proposition

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'organisation commune du marché viti-vinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles (...) sur la chanson d'expression française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Renaud Muselier ; Emmanuelle Bouquillon ; Thierry Lazzaro ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1994

La Fonction publique territoriale, acteur de la décentralisation, de l'aménagement du territoire et du développement local

Avis

Auteur(s) : Michel-Antoine Rognard ; Conseil économique et social

Remis le 1er décembre 2000

Un an d'application des nouvelles instructions relatives aux sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Thierry Bossard ; Marie-Françoise Choisnard ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gournac ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Refonder l'action publique locale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Mauroy ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité et la tarification de la fourniture d'électricité aux consommateurs non éligibles

Rapport officiel

Auteur(s) : Paul Champsaur ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le 1er janvier 2000

Développement

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Bourguignon ; Christian Chavagneux ; Laurence Tubiana ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes

Rapport officiel

Auteur(s) : Michèle Uzan ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er janvier 1998

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Le Droit des sourds : 115 propositions : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Gillot ; Premier ministre

Remis le 1er juin 1998

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