Proposition | Vie publique

Le Développement des sites internet des services de l'Etat : évaluation au printemps 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) : Délégation interministérielle à la Réforme de l'Etat

Remis le 1er mai 2000

L'Etat en France : servir une nation ouverte sur le monde : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Picq ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renouvellement du cadre financier de l'Union européenne pour 2000-2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Fuchs ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Huriet ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive du Conseil visant à garantir un minimum d'imposition effective des revenus de l'épargne sous forme d'intérêts à l'intérieur de la Communauté

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Fuchs ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les aspects fiscaux et budgétaires d'une politique de relance du marché de l'art en France. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les soins palliatifs et l'accompagnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Lucien Neuwirth ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Lamy ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'organisation commune du marché viti-vinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles (...) sur la chanson d'expression française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Renaud Muselier ; Emmanuelle Bouquillon ; Thierry Lazzaro ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1994

La Fonction publique territoriale, acteur de la décentralisation, de l'aménagement du territoire et du développement local

Avis

Auteur(s) : Michel-Antoine Rognard ; Conseil économique et social

Remis le 1er décembre 2000

Un an d'application des nouvelles instructions relatives aux sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Thierry Bossard ; Marie-Françoise Choisnard ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le 1er janvier 1999