Propriété industrielle

Propriété industrielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Financer la R&D

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er février 2005

La valorisation de la recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Duranton  ;  Raymond Legeais  ;  Maurice Maurin  ;  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er janvier 1999

Renforcer l'attractivité de la France pour l'industrie pharmaceutique innovante

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Antoine Masson  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er novembre 2002

Brevet européen : les enjeux de l'accord de Londres

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Vianes  ;  Frédéric Chole  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le  1er juin 2001

Les Actifs immatériels dans l'entreprise : rapport de recherche pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) :  Claude Crampes  ;  Helmuth Cremer  ;  Jacques Cremer  ;  Université des sciences sociales (Toulouse)  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 1998

Le Rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploi : avis

Avis

Auteur(s) :  Christian Ramphft  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1998

Haut de page