Auteur(s) : Raynald Vallée ; Denis Mehnert ; Vincent Steinmetz ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Inspection générale des affaires maritimes
Auteur(s) : Laurence Maillart-Méhaignerie ; Sylvain Carrière ; Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire