Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, à l'occasion des vœux à la presse, sur la politique gouvernementale, notamment la réforme des retraites, l'immigration et la jeunesse, Paris le 23 janvier 2023.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Maillart-Méhaignerie  ;  Sylvain Carrière  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Olivia Grégoire, ministre chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme, sur les conclusions du rapport d'information "Faire de la RSE une ambition et un atout pour chaque entreprise", au Sénat le 10 janvier 2023.

Déclaration

Rapport d'information (...) rendant compte de la Journée des entreprises organisée au Sénat le 13 octobre 2022

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Babary  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur l'aide française au développement, à Paris le 6 janvier 2023.

Déclaration

Conférence de presse de M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, sur l'ordre du jour du conseil des ministres, la flambée du prix de l'énergie, le climat social, la pénurie de certains médicaments et le projet gouvernemental sur l'industrie verte, Paris le 4 janvier 2023.

Conférence de presse

Demande de renouvellement du label Grand Site de France Camargue gardoise (Gard)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Boisseaux  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 7 décembre 2022. La COP 15 biodiversité.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 décembre 2022. Évaluation stratégique environnementale (convention ESPOO).

Communiqué

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères et du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, en date du 6 décembre 2022, concernant les négociations sur l'élimination de la pollution par les plastiques en 2023.

Communiqué

Déclaration de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État chargée de l’écologie, sur la proposition de résolution appelant à un accord ambitieux lors de la quinzième conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique, à l'Assemblée nationale le 30 novembre 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer, sur sa feuille de route sur la protection de la biodiversité marine, le développement de l’activité économique maritime et la planification des espaces maritimes, le 17 novembre 2022.

Déclaration

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