Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Demande de renouvellement du label Grand Site de France Camargue gardoise (Gard)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Boisseaux  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 7 décembre 2022. La COP 15 biodiversité.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 décembre 2022. Évaluation stratégique environnementale (convention ESPOO).

Communiqué

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères et du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, en date du 6 décembre 2022, concernant les négociations sur l'élimination de la pollution par les plastiques en 2023.

Communiqué

Déclaration de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État chargée de l’écologie, sur la proposition de résolution appelant à un accord ambitieux lors de la quinzième conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique, à l'Assemblée nationale le 30 novembre 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer, sur sa feuille de route sur la protection de la biodiversité marine, le développement de l’activité économique maritime et la planification des espaces maritimes, le 17 novembre 2022.

Déclaration

Conférence de presse de M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer, sur la réforme de l'assurance chômage, la neutralité carbone d'ici 2050, l'accueil à la base militaire de Toulon des 234 migrants de l'"Ocean Viking", Paris le 10 novembre 2022.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur comme laboratoire de la planification écologique, Marseille le 14 novembre 2022.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 novembre 2022. La COP 27.

Communiqué

Déclaration de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie, sur la politique de l'environnement, au Sénat le 9 novembre 2022.

Déclaration

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, à France Bleu Lorraine le 9 novembre 2022, sur l'industrie française et l'empreinte carbone.

Interview

La fiscalité locale dans la perspective du zan

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

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