Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, à France 2 le 22 octobre 2009, sur le dossier des algues vertes en Bretagne, la préparation du sommet de Copenhague consacrée au changement climatique et sur la taxe carbone.

Interview

Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Binet  ;  Alain Escafre  ;  Françoise Fournie  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur la question du thon rouge et son inscription à l'annexe 1 de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, au Sénat le 3 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la prééminence du CNRS en matière de recherche et sur la nécessité d'une évaluation de la mise en oeuvre du principe de précaution, à Paris le 19 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur l'action de volontaires pour aider 400 familles à adopter dix éco gestes favorables à l'environnement, Paris le 20 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur l'éducation familiale aux gestes favorables au développement durable, Paris le 20 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Rapport de mission sur l'application de l'article 116 de la loi sur les nouvelles régulations économiques - Mise en oeuvre par les entreprises françaises cotées de l'obligation de publier des informations sociales et environnementales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Baratin  ;  Annick Helias  ;  Michel Le Quentrec  ;  Roland Moreau  ;  Danielle Vilchien  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er août 2007

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur la mise en place de la trame verte et bleue pour assurer la protection de la diversité dans les parcs naturels régionaux, Voiron (Isère) le 2 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée des technologies vertes et des négociations sur le climat, en réponse à une question sur la création d'une zone économique exclusive en Méditerranée, destinée à préserver l'environnement marin et à lutter contre la pêche illégale, au Sénat le 13 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, en réponse à une question sur la gestion des déchets nucléaires, à l'Assemblée nationale le 13 octobre 2009.

Déclaration

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