Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur l'éducation familiale aux gestes favorables au développement durable, Paris le 20 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Rapport de mission sur l'application de l'article 116 de la loi sur les nouvelles régulations économiques - Mise en oeuvre par les entreprises françaises cotées de l'obligation de publier des informations sociales et environnementales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Baratin  ;  Annick Helias  ;  Michel Le Quentrec  ;  Roland Moreau  ;  Danielle Vilchien  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er août 2007

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur la mise en place de la trame verte et bleue pour assurer la protection de la diversité dans les parcs naturels régionaux, Voiron (Isère) le 2 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, en réponse à une question sur la gestion des déchets nucléaires, à l'Assemblée nationale le 13 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée des technologies vertes et des négociations sur le climat, en réponse à une question sur la création d'une zone économique exclusive en Méditerranée, destinée à préserver l'environnement marin et à lutter contre la pêche illégale, au Sénat le 13 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la création d'emplois issus de la croissance verte, l'identification des métiers, la formation et le recrutement, Paris le 13 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, sur le caractère stratégique des Iles Eparses pour la France de l'Océan Indien et sur leur préservation écologique, Paris le 5 octobre 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la fiscalité écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économien de l'industrie et de l'emploi sur l'amélioraton de la situation économique fin 2009 sous l'effet des mesures prises par les banques centrales et des plans de relance gouvernementaux et sur le rôle particulier du FMI et la nécessaire poursuite de la régulation financière internationale, Washington le 4 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les grandes orientations pour le développement des métiers liés à la "croissance verte", à Paris le 6 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la modernisation et le rôle des parcs nationaux dans le cadre du Grenelle de l'environnement, à Montpellier le 14 mai 2009.

Déclaration

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