Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer, sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables et la politique des affaires maritimes pour 2023, au Sénat le 19 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur la transition écologique, la décarbonation et le lancement du projet "France nation verte", Paris le 21 octobre 2022.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la mise en application des lois n° 2021-1485 du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France et n° 2021-1755 du 23 décembre 2021 visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Thiébaut  ;  Antoine Villedieu  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2021-1308 du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Boyer  ;  Chantal Jourdan  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la France 2022 - Changer de boussole pour dépasser l'urgence et préparer l'avenir

Avis

Auteur(s) :  Julia Grimault  ;  David Meyer  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie, sur la feuille de route de son ministère et le projet de loi de finances pour 2023, à l'Assemblée nationale le 12 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer, lors du débat sur les conclusions du rapport "Abysses : la dernière frontière ?", au Sénat le 4 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur les contrats de relance et de transition écologique conclus entre l'État et les collectivités territoriales et le financement des collectivités locales, Bordeaux le 7 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur le plan de sobriété énergétique et l'objectif de baisser de 10 % la consommation d'énergie en deux ans, Paris le 6 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre chargé des outre-mer, sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale, au Sénat le 5 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur la stratégie hydrogène décarboné à l'horizon 2030, Venette (Oise) le 28 septembre 2022.

Déclaration

Prévention, collecte et traitement des déchets ménagers : une ambition à concrétiser

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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