Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur la feuille de route de son ministère et le projet de loi de finances pour 2023, à l'Assemblée nationale le 27 septembre 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur la politique agricole, à l'Assemblée nationale le 21 septembre 2022.

Déclaration

Avis délibéré de l'Autorité environnementale sur le 3e plan national de prévention des déchets (PNPD)

Avis

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur les priorités de l'action du Gouvernement, notamment la transition écologique et le plein emploi, Paris le 31 août 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur l'engagement des entreprises à faire respecter les sanctions économiques contre la Russie, le risque de pénurie de gaz pour l'hiver, la transition écologique et le plein emploi, Paris le 29 août 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur la politique de cohésion des territoires et la transition écologique, à l'Assemblée nationale le 13 septembre 2022.

Déclaration

Communiqué de presse du ministère de l'Europe et des affaires étrangères et du secrétariat d'État chargé de la mer, en date du 27 août 2022, concernant la 5e session de négociations intergouvernementales d'un traité sur la conservation et l'utilisation durable de la biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale.

Communiqué

Projet de protection en mer du tombolo ouest de la presqu’île de Giens (Var)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Boisseaux  ;  Raynald Vallée  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le bilan de la présidence française du Conseil de l'Union européenne, au Sénat le 12 juillet 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'État chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux, sur les forêts du Bassin du Congo, à Libreville le 8 juillet 2022.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les outils financiers pour soutenir l'atteinte de l'objectif de zéro artificialisation nette

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Baptiste Blanc  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, concernant l'accord sur la biodiversité en haute mer, à Lisbonne le 30 juin 2022.

Déclaration

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